Le premier printemps de l’Ordre infirmier

Paris, le mardi 4 mars 2008 – La création de l’Ordre infirmier aura été obtenue au prix d’une longue lutte des professionnels favorables à une telle structure ; les élections de ses premiers conseillers régionaux et nationaux paraissent, à l’image de ce combat, un parcours aux multiples étapes, qui doit se prolonger jusqu’à la fin de l’année. Ce qui n’était peut-être jusqu’alors qu’une rumeur pour de nombreuses infirmières est sans doute enfin devenu un événement plus concret ces dernières semaines avec l’envoi à chaque professionnelle inscrite au 31 décembre 2007 sur le répertoire ADELI « de la note d’information sur les élections » et de « l’appel à candidature ». Dans cette lettre, il est indiqué que la « date limite pour adresser les candidatures à l’élection au Conseil départemental de l’Ordre infirmier » est le 10 mars 2008. Pour être éligible, il faut avoir été inscrit sur les fichiers ADELI avant le 24 avril 2005. Après la constitution des listes, les infirmières devraient recevoir avant le 25 mars leurs codes d’électeurs, leurs mots de passe, ainsi qu’une note explicative, sur ce qui devrait être « la plus importante opération de vote électronique jamais vue sur notre territoire », comme l’avait indiqué le 30 janvier dernier, le ministre de la Santé, devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale. Le premier scrutin auquel pourront participer les 498 162 infirmières inscrites au répertoire ADELI sera destiné à désigner les conseillers départementaux. Il se déroulera du 9 au 24 avril, avant que les conseillers départementaux élus ne choisissent les conseillers régionaux le 25 juillet 2008. C’est enfin, le 25 novembre que devrait avoir lieu l’élection des conseillers nationaux. La constitution du premier bureau de l’Ordre national des infirmières inaugurera le processus d’inscription de toutes les infirmières. Elle sera obligatoire dans un délai de trois mois après la mise en place définitive de l’Ordre. La brièveté de cette période d’inscription a été dénoncée par Catherine Génisson, député PS du Pas de Calais. « Ce délai me paraît trop court ! C’est d’une sévérité qui ne pourra pas être respectée. Beaucoup de professionnels prendront plus de temps pour être informés de la création de cet Ordre et l’obligation de s’y inscrire » avait-elle déclaré en janvier dernier. Cependant, le rapporteur chargé d’évaluer la mise en œuvre de la loi créant l’Ordre infirmier, Madame Claude Greff estime que d’ici la fin de l’année 2008, l’ensemble des professionnels concernés aura sans doute pu être informé de la création de l’Ordre et des modalités de son fonctionnement.

Une cotisation dont le prix ne devrait pas flamber

Alors que se profile le premier tour de scrutin des élections à l’Ordre infirmier, les critiques à l’encontre de cette institution qui existe dans la très grande majorité des pays européens, ne se limitent pas à des querelles politiques. Une très grande majorité des organisations représentant les professionnelles salariées est en effet opposée à cet Ordre, mais cette hostilité ne reflète sans doute pas réellement l’opinion d’infirmières, qui sont de fait, peu syndiquées (seules 4 % adhèrent à une organisation syndicale). Les principaux arguments énoncés pour refuser l’avènement de l’Ordre rencontrent cependant peut-être quelques échos sur le terrain : ils concernent la cotisation et le pouvoir disciplinaire de la prochaine institution. Fixé par le conseil national du futur ordre, le montant de la cotisation ne peut pas encore être connu. Il apparaît cependant peu probable qu’il atteigne des sommes comparables à celles qui suscitent tant d’émotion chez les kinésithérapeutes. Le grand nombre d’infirmières qui cotiseront (près de 480 000 contre 63 000 kinésithérapeutes) devrait en effet permettre de s’en tenir à un tarif modeste, comme l’a d’ailleurs souhaité le ministre de la Santé elle-même le 30 janvier dernier. Elle avait en effet proposé que le prix de la cotisation ne dépasse pas 20 euros.

Discipline : le petit plus de l’Ordre

Face au rôle disciplinaire de l’Ordre, dont les syndicats craignent qu’il ne remplace les dispositifs déjà existants dans les hôpitaux et cliniques, les partisans de l’institution rappellent que « les salariés resteront soumis au conseil de discipline de leur établissement ». La Coordination nationale des infirmières (CNI) remarque simplement que l’Ordre permettra d’apporter la garantie supplémentaire qu’un « infirmier reconnu incompétent et à risque pour la prise en charge des patients » dans un établissement donné ne puisse pas être engagé dans une autre structure.

Plébiscite (en 2005) pour l’Ordre

Ces explications destinées à minimiser le poids des principales critiques que suscite la perspective d’un Ordre infirmier sont avancées par ceux qui jugent depuis de nombreuses années qu’une telle institution permettra à la profession d’être mieux représentée face aux autorités. Pour légitimer leur position, ces farouches partisans continuent, près de trois ans après sa réalisation, de citer les résultats d’un sondage mené sur internet par l’Association pour un Ordre des infirmières et infirmiers de France (APOIIF) et Infirmiers.com et qui avait révélé que 92 % des personnes ayant répondu (2 812) se déclaraient « favorables à la création d’un ordre infirmier ». Cette enquête montrait également que pour une majorité d’infirmières (54,59 %), le montant de cotisation « envisageable » atteignait 30 euros.

A.H.

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