Paris, le samedi 5 janvier 2019 – La Cour de Cassation a souvent l’occasion de se prononcer sur la question de la responsabilité des fabricants de vaccins, notamment autour d’un éventuel lien entre vaccin contre l’Hépatite B et sclérose en plaque.
L’arrêt rendu par la Cour de Cassation [...]
Paris, le samedi 6 octobre 2018 – Le 3 avril 2015, l’Assemblée Nationale adoptait dans le cadre de la Loi Santé un amendement disposant que « nul ne peut être exclu du don de sang en raison de son orientation sexuelle ».
Après ce vote, de nombreuses associations de défense de droit des homosexuels [...]
Paris, le samedi 22 septembre 2018 - Notre histoire commence par une déclaration : le Docteur Bertrand de Rochambeau, qui est par ailleurs le président du Syndicat-national des gynécologues-obstétriciens, a fait part devant les caméras de l’émission Quotidien de son opposition publique à la [...]
Paris le samedi 8 septembre 2018- Le 3 juillet 2018, alors que la France célébrait encore sa qualification en quart de finale de la Coupe du Monde, un médecin faisait discrètement son apparition dans la petite commune de Camopi en Guyane. Dans cette ville isolée, Jérôme Cahuzac, l’ancien ministre [...]
Paris, le samedi 21 juillet 2018 - Le 27 juin dernier, le tribunal correctionnel de Nancy se penchait sur l’épineuse question du statut juridique de la cryothérapie pratiquée par des non médecins. Une société nancéenne proposait à ses clients (qui s’élèveraient à une soixantaine d’après [...]
Paris, le samedi 30 juin 2018 - La responsabilité des établissements hospitaliers est le plus souvent mise en cause en raison d'erreurs médicales (de diagnostic ou de traitement) ou du fait d'infections nosocomiales. Reste un cas moins connu, mais source de contentieux potentiel : celle de la responsabilité [...]
Paris, le samedi 26 mai 2018 – L’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation le 3 mai 2018 apporte des précisions bienvenues sur le périmètre de l’obligation de moyens et de résultat du médecin en matière d’établissement du diagnostic.
Dans cette affaire, une [...]
Paris, le samedi 28 avril 2018 - Toute ressemblance avec des faits existants ou ayant existé est purement volontaire.
Il ne fait pas de doute que la défiance vis-à-vis de la science, la médecine et peut être même la justice existait bien avant Internet. Mais il est certain que les réseaux sociaux [...]
Paris, le samedi 31 mars 2018 -Voilà un article que l’on lira avec discrétion en prenant soin de passer en navigation privée au préalable et en supprimant son historique après consultation.
Le 27 mars, une pétition adressée à la ministre de la Santé par plusieurs femmes victimes d’agressions [...]
Paris, le samedi 24 mars 2018 – Voilà un coup de pied dans la fourmilière. La tribune des 124 professionnels de santé contre les médecines « alternatives » a ravivé le débat opposant les partisans et opposants de l’homéopathie. Après une description au vitriol de ces médecines alternatives, [...]
Paris, le samedi 10 mars 2018 - Voilà un arrêt qui va faire couler beaucoup d’encre. La Cour Administrative d’Appel de Versailles était appelé dans deux cas particuliers à répondre à une épineuse question au carrefour de l’éthique et de la biologie « jusqu’à quel âge un homme est [...]
Paris, le samedi 24 février 2018 - On sait que le médecin se doit d’apporter à ses patients des soins consciencieux tout en se conformant aux données actualisées de la science. On sait aussi que la responsabilité du médecin peut être mise en cause dans le cadre d’une erreur de diagnostic [...]
Paris, le samedi 10 février 2018 – A partir de quand la situation d’un patient peut-elle être considérée comme consolidée ? La question intéresse bien entendu le médecin, mais aussi le juriste. L’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de Cassation le 17 janvier 2018 apporte [...]
Paris, le samedi 13 janvier 2018 - L’ordonnance rendue par le Conseil d’Etat le 5 janvier 2018 témoigne des difficultés aussi bien humaines que juridiques soulevées par la nouvelle procédure collégiale introduite par l’article R.4127-37-2 du Code de la Santé Publique.
Un retour sur les [...]
Paris, le samedi 16 décembre 2017 - C’est un fait suffisamment rare pour être souligné. Les décisions de justice relatives au Levothyrox tombent plus rapidement que les études scientifiques sur l'acceptabilité de la nouvelle formule du produit. Le 14 novembre dernier, le Juge des Référés du [...]
Paris, le samedi 18 novembre 2017. Par deux arrêts rendus le 18 octobre 2017, la Cour de Cassation est venue affiner un peu plus sa jurisprudence sur le contentieux épineux de la vaccination contre l’hépatite B. Les deux affaires mettaient en cause des cas similaires. Chez les deux patients, après [...]
Paris, le samedi 28 octobre 2017 - Cela devient un nouveau (et regrettable) marronnier. A chaque rentrée universitaire, la presse se fait l’écho des pratiques prévues à l’occasion des week-ends d’intégrations organisés par les bureaux des élèves des différentes facultés et écoles de [...]
Paris le samedi 21 octobre 2017 - Le 20 octobre a eu lieu l’ouverture des Assises nationales de médecines conventionnelle et chinoise tenues à la faculté de médecine et de maïeutique de Lyon-Sud-Oullins. Dans un article paru le 19 octobre, le journal Libération attire l’attention des lecteurs [...]
Paris, le samedi 30 septembre 2017- Le 15 septembre dernier, la presse annonçait ce qui semble être l’épilogue du parcours judiciaire de Patrick Henry, condamné en 1977 à la réclusion criminelle à perpétuité pour le meurtre du petit Philippe Bertrand.
Après quarante ans passés derrière [...]
Paris, le samedi 16 septembre 2017 - L’affaire ressemble à s’y méprendre au scénario de l’épisode des Simpsons intitulé Touche pas à mon rein. On y voyait le père d’Homer Simpson être victime d’une « explosion des deux reins » (bien sûr, on ne reviendra pas sur le caractère vraisemblable [...]
