Levée du secret médical en cas de violences conjugales : une proposition sans fondement ?

Paris, le samedi 14 décembre 2019 – Le secret médical est tout à la fois un principe dont l’importance fondamentale pour le lien entre le patient et le soignant est constamment rappelée, mais aussi l’objet de critiques récurrentes. Il est en effet régulièrement suspecté d’être une entrave à la protection des personnes et à l’établissement de la justice. Le Grenelle des violences conjugales a offert un nouvel exemple de cette tentation de voir dans le secret médical un dispositif potentiellement contre-productif, quand les femmes sont les victimes d’actes violents répétés et que le médecin ne pourrait sans leur accord les dénoncer. Ainsi, le Premier ministre a annoncé la volonté du gouvernement d’ « offrir la possibilité aux médecins de déroger au secret médical » dans certains cas. Il a encore précisé qu’il souhaitait que « cela concerne des cas très stricts, les cas d’urgence absolue où il existe un risque de renouvellement de violence ».

Position contrastée

Si une telle orientation paraît devoir exclure les situations où pourraient exister un doute, elle ne permet pas d’écarter toutes les questions sur une telle dérogation et d’une manière plus générale sur le fait de considérer que le secret médical puisse, voire doive, être levé face aux violences contre les femmes.

On le sait, un sondage réalisé sur le JIM il y a quelques jours l’a mis en évidence, la position des médecins en la matière est contrastée. Ainsi, 31 % des professionnels de santé se sont déclarés favorables à la possibilité de dénoncer des actes de violence subis par une femme en cas de risque élevé de récidive même sans l’accord de la présumée victime, tandis que 34 % considèrent qu’une telle suspension devrait même être possible en l’absence de risque apparent de renouvellement des violences. Enfin, une même proportion (32 %) a exprimé son désaccord face à toute modification de la législation.

Un arsenal législatif probablement suffisant

Chez beaucoup de spécialistes, tant médecins que juristes, la même circonspection s’observe. D’abord, beaucoup se sont interrogés sur la pertinence de nouvelles dispositions législatives. Ainsi, sur son blog, Jean-Pierre Rosen, président du tribunal pour enfants de Bobigny, remarque : « Les médecins sont autorisés à « parler », en saisissant l’autorité administrative ou judiciaire ou en témoignant en justice s’il s’agit de prévenir des passages à l’acte ou de mettre fin à une situation de danger ». Citant l’article 223-6 du code pénal « Quiconque pouvant empêcher par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, soit un crime, soit un délit contre l’intégrité corporelle de la personne s’abstient volontairement de le faire est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende », il note : « Le mot essentiel est ici quiconque, sous-entendu tenu ou non au secret professionnel. On est hors la question du secret professionnel. Ce texte n’oblige pas à parler, mais à agir : il oblige à faire la preuve qu’ayant conscience du péril dans lequel se trouvait la personne, on n’aura pas fait le nécessaire à son niveau pour tenter d’éviter que cette situation se cristallise ou la faire cesser. A noter qu’on est sur obligation de moyens, pas de résultat : la démarche peut échouer. La loi consacre un devoir d’ingérence », détaille le magistrat. Il rappelle cependant que les personnes soumises au secret médical sont pour leur part exclues des dispositions prévues par l’article 434-1 du code pénal qui concerne la sanction de la non dénonciation de crime. Dès lors, compte tenu de l’état de la législation actuelle, Jean-Pierre Rosen estime : « En vérité c’est moins la loi qu’il faut modifier que les mentalités et déjà la connaissance de la loi chez les professionnels et leurs formateurs. Il faut avoir confiance dans la capacité des professionnels de la médecine à gérer les situations de danger quitte à les mieux sensibiliser et former pour évaluer et mobiliser les compétences locales. Plus ils auront une culture générale du dispositif de protection des femmes violentées (ou des enfants en danger), mieux ils connaitront les termes du dispositif territorial dans lesquels ils interviendront, mieux ils pourront apprécier s’il faut parler ou dérouler leur action ».

Le médecin face à une personne en péril

On retrouve la même analyse sous la plume de Laurent Puech, animateur du blog Secret Pro.fr dédié aux professionnels du travail social et médico-social. « Il existe (…) bel et bien actuellement la possibilité de signaler à l’autorité judiciaire selon le type de situation : lorsque la personne victime est capable de réfléchir et de décider, de faire un choix, donc de se protéger, c’est seulement avec son accord. Lorsque la personne victime n’est pas en mesure de se protéger, cas le plus rare, sans que son accord soit nécessaire. Ajoutons une troisième situation où le signalement n’est pas une faculté mais une obligation, celle de péril pour la personne. On imagine que c’est par exemple le cas pour un médecin qui intervient au domicile pour soigner une femme victime de violence dans son couple gravement blessée et dont le conjoint alcoolisé est encore au domicile. Le médecin n’a pas d’autre choix que de répondre à l’obligation d’assistance à personne en péril prévue par l’article 223-6 du code pénal : il doit alors amener la personne avec lui, trouver à la mettre à l’abri chez une tierce personne ou provoquer un secours (appel à la police/gendarmerie, évacuation par une équipe médicale) ».

On ne soigne pas les gens contre leur gré

Outre l’existence d’un cadre légal, qui pourrait restreindre la nécessité d’une nouvelle réflexion en la matière, beaucoup remarquent qu’offrir la possibilité aux médecins d’agir sans le consentement de la victime est un risque important pour le lien entre le soignant et sa patiente. Le risque d’une infantilisation de la victime qui est contraire à la tendance actuelle qui vise à déconstruire les schémas paternalistes de la relation de soin est ainsi mis en avant. Sur son blog hébergé par le Huffington Post, le docteur Flo, jeune médecin généraliste remarque ainsi : « Je ne soigne pas les gens malgré eux, ni contre leur volonté et encore moins en imposant la mienne au détriment de leur avis. Et ce en toute circonstance.
Lorsque je reçois une potentielle victime d’agression (il en est de même pour les victimes d’accident) en consultation, il est attendu de moi plusieurs choses. (…) La victime, (…), attend de moi dans un premier temps une constatation de ces lésions, pour avoir des arguments à faire valoir lors d’une plainte. Elle attend également des soins adaptés à son état, de l’empathie, un endroit où sa parole sera écoutée, respectée, sans crainte des suites qui pourraient lui nuire. Si je venais à manquer à une de mes obligations, j’aurais à craindre bien plus que la désapprobation voire les sanctions que pourrait m’infliger la société. Je souffrirais de la culpabilité de n’avoir pas su apporter à ma patiente l’écoute, le réconfort, l’attitude bref le soin qu’elle attendait. Dans une situation où ma patiente serait en danger, comment savoir si mon intervention, contre sa volonté, sera plus bénéfique que délétère ? Comment pourrais-je prendre la responsabilité de réaliser un signalement, donc d’exprimer une supposition, en toute garantie de ne pas exposer ma patiente à un danger plus grand encore ?
» observe-t-il, signalant la complexité du rôle nouveau qui pourrait être confié aux médecins. Par ailleurs, il établit une analogie : « Quand une personne, malade, refuse un soin ce qui pourrait la priver d’une chance de survie, il est de mon devoir de lui expliquer par tous les moyens en ma possession quelles sont les conséquences de ses actes. Il est également de mon devoir absolu de respecter sa volonté, même si elle n’est pas en accord avec ma vision des choses. Je vois les situations de violences subies de la même façon. Il est du devoir du médecin d’écouter, de soutenir, d’informer, d’accompagner sa patiente du mieux qu’il peut et de l’emmener à prendre la meilleure décision pour elle. Il sera alors du devoir des autorités de protéger la victime et du devoir judiciaire de reconnaître et condamner les coupables. (…) Par ailleurs, je crains que toutes les femmes qui subissent des sévices et refusent de porter plainte décident, sachant cette levée du secret médical effective, d’éviter de se tourner également vers leur médecin, par crainte des conséquences d’une plainte qu’elles n’auraient pas décidées. Le risque serait alors de priver une partie de ces victimes d’un rare et parfois unique soutien externe qu’est le thérapeute en qui elles placent leur confiance » écrit le praticien dont les réserves ont été exprimées par d’autres.

Donner du temps aux victimes

Laurent Puech propose des développements intéressants pour compléter ces remarques. Il remarque par exemple que la rupture du secret médical pourrait rompre la temporalité particulière des victimes de violence, qui ont souvent besoin d’un temps important pour accepter l’idée d’être des victimes et le processus nécessaire à la plainte. « Ce n’est pas par hasard que les professionnels de l’accompagnement des personnes victimes soulignent l’importance de la question de la temporalité des victimes, de leur besoin de temps pour réfléchir aux moyens de faire cesser la violence, en restant ou en partant, en déposant une plainte ou en en parlant à un psychologue. Sans pouvoir promettre une amélioration de sa situation, l’idée de la dénonciation possible au moindre constat est une rupture dans le rapport au temps et un empiétement sur le territoire de la personne : celui de sa dignité. Le fait que la personne soit prête à dénoncer les faits est un élément majeur pour qu’une procédure atteigne son but : la sanction de l’auteur.e ».

Ne pas dénoncer c’est forcément être sous emprise ?

Laurent Puech juge également à l’instar du Dr Flo, s’exprimant sur le Huffington Post, qu’il existe un risque d’infantilisation des victimes. A cet égard, il déplore la définition de la « notion d’emprise » qui semble affleurer chez les rédacteurs de la « Mission sur les homicides conjugaux » confiée à l’Inspection générale de la justice. Il cite le rapport : « La mission a constaté qu’un quart des victimes de violences conjugales ne les dénonçaient pas aux services de police ou de gendarmerie. Même lorsque ces faits ont été portés à la connaissance des forces de l’ordre, soit en raison d’une intervention au domicile sur appel de voisins, soit en raison d’un signalement par les victimes elles-mêmes, celles-ci hésitent encore à déposer plainte pour de multiples raisons telles que la peur des représailles du conjoint violent, la peur d’être séparées des enfants, la dépendance économique et financière vis-à-vis du conjoint, le déni de la réalité, la difficulté de preuve, etc. Elles demeurent sous emprise. Cette réticence rend difficile le repérage de la victime de violences conjugales et partant, sa protection. ». Laurent Puech commente ces constatations « On mesure que pour les auteurs du rapport, c’est le refus de déposer plainte qui est le marqueur d’une emprise. Une telle affirmation n’est pourtant étayée par aucune démonstration scientifique sur les questions d’emprise. Or, une femme victime de violence peut ne pas vouloir déposer plainte car elle veut juste que la violence s’arrête sans pour autant que l’autre soit sanctionné. Parce qu’il y a une histoire commune avec cet autre, que c’est le parent aussi des enfants, que l’idée de plainte est souvent liée dans l’imaginaire avec l’idée d’emprisonnement, etc. Cela ne relève pas nécessairement d’une domination. Rappelons encore qu’il existe des situations de violence dans le couple sans qu’il y ait pour autant une relation de domination de l’un sur l’autre. Penser que  toutes les situations de violences dans le couple sont de même nature, c’est une erreur (…). En allant rapidement à l’association des deux termes « victime » et « sous-emprise », on construit une image de la fragilité, voire de la « nécessaire » substitution à cette victime si fragile qui ne peut savoir où est son intérêt. En « incapacitant » la victime, on sous-tend comme légitime sa « protection »… même malgré ou contre elle » analyse-t-il. Il partage par ailleurs les réserves du docteur Flo qui s’interroge sur les bénéfices considérés comme systématiques d’une intervention : les effets ne peuvent-ils pourtant pas être parfois délétères ?

Les occasions manquées de sauver une femme par les équipes médicales sont-elles si fréquentes ?

Surtout Laurent Puech critique fortement les fondements sur lesquels les défenseurs d’une évolution de la loi sur le secret médical se basent pour affirmer la pertinence d’un tel dispositif. L’Inspection générale de la justice a ainsi choisi d’analyser les dossiers de 88 victimes d’homicide. Or les chiffres mis en avant ne sont pas parfaitement convaincants. Laurent Puech indique ainsi : « Sur 88 dossiers d’homicides ou de tentatives, on trouve la trace d’une consultation d’un service médical ou médecin dans 10 cas. Cela fait donc 12 % des situations. Retenons bien cette proportion pour la suite. Il n’est pas ici précisé si ces personnes sont toutes passées voir le médecin ou un service médical pour des raisons liées à de la violence conjugale. (…) On sait que certaines personnes consultent sous des motifs qui ne sont pas directement en lien avec la violence qu’elles peuvent par ailleurs subir. Le manque de précision laisse cette question en suspend. (…) La présence dans 6 procédures de documents semblant attester d’observations de traces évocatrices de violences conjugales montre que ce ne sont plus 12 % des situations où l’on trouve un élément allant dans le sens d’un repérage de possibles violences, mais dans 7 % (6/88) » analyse-t-il. Détaillant encore son analyse, le spécialiste note qu’il n’existe pas de données parfaitement établies permettant de confirmer que l’intervention du médecin par un signalement serait fréquemment décisive. Un équilibre serait donc à trouver entre le nombre de femmes préservées par un secret médical « plein » et le nombre de femmes potentiellement sauvées par une dérogation (si tenté que cette dérogation n’existe pas déjà).

Trop facile de croire au rôle crucial des médecins

Enfin, Laurent Puech relève des contradictions dans le rapport de l’Inspection concernant l’identification par les médecins des violences. La mission pose en effet comme certitude : « Les médecins et les services hospitaliers sont les mieux placés pour constater l’existence de violences conjugales. » Mais cette présentation pourrait n’être qu’une assertion facile et rassurante quant à la possibilité systématique d’agir et quant à l’existence de personnes qui détiendraient les clés pour mettre fin aux violences. Pour Laurent Puech : « Cette affirmation est parfaitement inexacte. C’est une métonymie dont l’effet immédiat est de dévoyer la connaissance et la représentation du problème. En fait, ces professionnels sont particulièrement bien placés pour diagnostiquer des conséquences de la violence, ce qui ne signifie pas qu’ils puissent « constater l’existence de violences conjugales ». Ils ont affaire à des récits et des états (psychiques et/ou physiques). Ils ne constatent au mieux que les effets de la violence, très rarement le passage à l’acte, lequel se produit justement dans un huis-clos. Faire du médecin celui qui « constate la violence conjugale » induit une image fausse chez le lecteur du rapport, celle d’une proximité immédiate avec la violence en production ». D’une manière générale le rapport ne s’embarrasse pas de nuances et Laurent Puech déplore : « On peut regretter que les auteurs du rapport ne mentionnent pas la difficulté de l’exercice, les éléments de contexte qui peuvent le durcir encore jusqu’à le rendre impossible dans certains cas. Au contraire, ils semblent construire une pseudo-évidence de la nature des situations. Or, le propre de certaines de ces situations, c’est l’indétermination ». Cette incapacité des auteurs du rapport à penser les difficultés de l’exercice les conduit parfois à des contradictions. Ainsi, la mission déplore l’absence de « consultation systématique du parcours antérieure médical de la victime » qui pourrait être riche d’enseignement ou encore le défaut de formation des médecins face aux violences conjugales ou le fait que les consultations se restreignent trop souvent au motif médical, et pourtant tout en même temps ils affirment que le refus de signalement est « fréquemment opposé par la victime ». Cette affirmation ne manque pas d’étonner Laurent Puech qui note : « Elle contredit les éléments rapportés dans le rapport, lequel regrette que les consultations restent centrées sur les éléments médicaux et ne traitent pas de la situation globale de la personne et des orientations possibles. On a du mal à imaginer que la question du signalement par le médecin ait alors été posée. D’où sort alors ce refus fréquemment opposé ? En tout cas pas des données de l’étude. De ce qui se dit ailleurs peut-être, mais où et par qui ? Sur la base de quelles données ? Non, rien à l’appui encore une fois. Et une nouvelle fois, l’utilisation de l’adverbe « fréquemment » semble là pour installer une vision déformée du problème ».

A travers cette critique du rapport de la mission de l’Inspection générale de la justice on mesure que la proposition de nouvelles lois, même quand elles entraînent une remise en cause profonde de principes essentiels, ne repose pas toujours sur une parfaite connaissance des situations, des mécanismes en jeu et de la complexité des sujets, mais est parfois plus certainement une réponse épidermique à l’émotion, quitte à établir des raccourcis à partir de données rapidement interprétées.

Pour mieux s’en persuader on pourra relire :

Le blog de Jean-Pierre Rosen : https://www.lemonde.fr/blog/jprosen/2019/11/24/violences-faites-aux-femmes-et-aux-enfants-interrogations-sur-les-innovations-juridiques/

Celui du docteur Flo : https://www.huffingtonpost.fr/entry/levee-du-secret-medical-vers-une-nouvelle-forme-de-violence-infligee-aux-femmes_fr_5dd79ecee4b0d50f328d122e
Et de Laurent Puech : https://secretpro.fr/blog/laurent-puech/inspection-generale-justice-homicide-secret

Aurélie Haroche

Copyright © http://www.jim.fr

Réagir

Vos réactions (2)

  • Pas facile

    Le 15 décembre 2019

    Je sors d'une formation faite par SOS femmes à Marseille, très enrichissante et surtout très perturbante ...et tant de situations du harcèlement psychologique à la violence ...Je peux vous dire que mon cerveau a essayé d'emmagasiner tant d'éléments que les révisions vont être nombreuses.
    Mais en tout cas je suis partie de ces locaux avec toutes les coordonnées des institutions utiles et cela ça va m'aider...

    Dr P Erbibou

  • Erreur de jugement

    Le 19 décembre 2019

    Quand JP Rosen dit qu'il y aurait un mot "essentiel" dans l'article 223-6 du code pénal, il ne désigne pas ce qui l'est véritablement. Les termes clés sont "soit un crime, soit un délit contre l’intégrité corporelle". Or qu'est-ce qui permet à un médecin, plus qu'à un autre, de juger d'un tel risque ? Il est extrêmement présomptueux de prétendre le connaître, a fortiori quand on lui refuse qu'il s'en préoccupe ! Les personnes les mieux placées pour de telles dénonciations sont les témoins directs et les proches - qui ne sont strictement jamais inquiétés par la justice. Envisager qu'on puisse accuser un praticien de non dénonciation relève d'un délire antimédical.
    Quiconque a la moindre idée de ce qu'est une consultation médicale relèvera la stupidité de l'analyse faite par des juristes et des politiciens hors-sol. Ce pourquoi les médecins sont régulièrement accusés et souvent condamnés, c'est au contraire la remise de certificats imprudents qui prétendent avoir connaissance de faits qu'on leur a seulement allégués. Ils sont exposés quotidiennement aux pressions de personnes qui cherchent à les instrumentaliser, et en payent déjà le prix.

    Dr Pierre Rimbaud

Réagir à cet article