Un CHU condamné pour être passé outre le refus d’une transfusion sanguine chez un témoin de Jéhovah

Paris, le samedi 29 octobre 2022 - Que faire lorsqu’un traitement ou un acte de soin heurte les prescriptions religieuses d’un patient ? C’est la question épineuse à laquelle la Cour administrative d’appel de Bordeaux a dû répondre, à propos d’une situation bien connue du droit médical et des libertés publiques.
Le 28 février 2016, une patiente est admise dans le service de chirurgie digestive de l’hôpital Saint-André, rattaché au CHU de Bordeaux, pour subir une ablation de la vésicule biliaire.

Plusieurs transfusions


Cette dernière, témoin de Jéhovah, avait informé de son refus de recevoir des transfusions sanguines et avait demandé à pouvoir bénéficier de techniques alternatives en cas de complications. Lors de l’intervention réalisée le 29 février, une perforation accidentelle de l'artère iliaque droite a causé une hémorragie qui n'a pas pu être compensée par le mécanisme d'autotransfusion mis en place conformément à la volonté de la patiente.

Le pronostic vital étant engagé avec une perte de sang évaluée à quatre litres et une majoration du collapsus et de l'hypotension, des transfusions de sept concentrés de globules rouges et de deux unités de plasma frais congelé ont été réalisées. Dans les suites immédiates de l'intervention, deux autres unités de plasma frais congelé ont été administrées au sein du service de réanimation.

Le 2 mars, la patiente souffrait d’une nouvelle baisse de son taux d'hémoglobine (jusqu'à 5 g/dl à 18 heures) et l'anémie s'est compliquée d'une souffrance myocardique et d'une dégradation de la fonction respiratoire avec l'installation d'une hypoxie sévère engageant le pronostic vital à court terme.

Malgré le refus réitéré de la patiente, une transfusion sanguine a été réalisée sur la décision collégiale de deux médecins, à l'insu de l'intéressée qui a été endormie et ne l'a appris qu'un an plus tard, lorsque son dossier médical lui a été communiqué à sa demande.

Au total, trois transfusions ont été effectuées mais dans des contextes bien différents.

L’urgence vitale, le critère permettant de passer outre


Le refus de transfusion sanguine par des patients témoins de Jéhovah est un sujet qui a alimenté un abondant contentieux devant les juridictions administratives.

Si l’article 16 du Code Civil pose le principe de l’inviolabilité du corps humain, l’article 16-3 prévoit, par exception, qu’« Il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps humain qu'en cas de nécessité médicale pour la personne ou à titre exceptionnel dans l'intérêt thérapeutique d'autrui ».

Dans la droite ligne de ces dispositions, les articles L.1110-2 et suivants du Code de Santé Publique fixent les conditions dans lesquelles un patient peut refuser de recevoir un traitement y compris pour des raisons qui dépassent le cadre des soins. En principe, le médecin a pour obligation de respecter la volonté de la personne après l'avoir informée des conséquences de ses choix et de leur gravité.  

Mais par exception, la jurisprudence estime que lorsque le patient est hors d’état d’exprimer sa volonté, que l’urgence vitale l’impose, et que les directives anticipées formulées sont « manifestement non conformes à la situation médicale », le médecin peut passer outre la décision du patient à l'issue d'une procédure collégiale définie par voie réglementaire et la décision, qui doit être motivée, est inscrite dans le dossier médical. Cette position a été définie dans un arrêt d’assemblée du Conseil d’Etat du 26 octobre 2001 et récemment rappelée dans un arrêt du 20 mai 2022.

Sur ce fondement, la Cour administrative d’appel de Bordeaux est venue confirmer les juges de première instance qui avaient estimé que le centre hospitalier n’avait commis aucune faute en procédant à des transfusions face à l’urgence vitale.

Une patiente volontairement endormie pour la troisième transfusion


Mais s’agissant de la troisième transfusion, les juges en première instance comme en appel ont considéré que le centre hospitaliser avait bien commis une faute en raison des manœuvres employées par les praticiens pour contourner le refus de soins de la patiente. En effet, les médecins ont tenté de convaincre la patiente de la nécessité de réaliser une transfusion, cette dernière étant alors parfaitement consciente.

Or, face à l’opposition répétée de la malade, les médecins ont procédé à sa sédation. Pour la Cour, cette méthode suffit à engager la responsabilité de l’hôpital « sans qu'il soit besoin de rechercher si cette intervention était justifiée par une urgence vitale ».

Quel préjudice ?


Dans cette circonstance bien particulière, le CHU a été condamné à verser la somme de 4 000 euros au titre du préjudice moral mais aussi de « troubles dans les conditions de l’existence ».  Une somme qui a été augmentée en appel, le Tribunal administratif ayant en première instance accordé la somme de 1.000 euros.

Charles Haroche

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Vos réactions (22)

  • Un régal de juriste

    Le 29 octobre 2022

    On atteint là les limites de la législation. Les juges défendent la sacro-sainte loi au mépris de la vie humaine. Qu'aurait décidé ce juge (en toute responsabilité) si on l'avait consulté avant la dernière perfusion ?

    Dr P Castaing

  • Salut à toi, Dame Bêtise...

    Le 29 octobre 2022

    Il aurait mieux valu laisser cette c... femme mourir en accord avec ses croyances. Les médecins du CHU ont d'autres chats à fouetter et la justice aussi.

    Dr A Krivitzky

  • Bof

    Le 29 octobre 2022

    La question est pourquoi une plaie de l’artère iliaque qui est très à distance de la vésicule biliaire ?

    Dr W Melnick

  • On marche sur la tête

    Le 29 octobre 2022

    Condamner des praticiens (par l’intermédiaire du CHU) pour avoir sauvé la vie d’un.e patient.e contre son gré pour une pathologie curable ! C'est bien la preuve que notre système marche sur la tête et entretient la double contrainte chez les soignants ! Quoi que l’on fasse il y aura toujours un expert ou un juge pour dire qu il fallait faire le contraire. Et la conscience des praticiens dans cette affaire ?
    J'ai un exemple frappant de la considération qu'ont les témoins de Jéhovah pour le corps médical : je reçois une patiente en consultation pour une chirurgie potentiellement hémorragique mais bénigne. Je l'informe des risques de transfusion et elle me dit qu elle est Témoin de Jéhovah et qu’à ce titre, elle refuse la transfusion. Comme je l’informe qu'en mon âme et conscience, je ne peux regarder mourir un patient les bras croisés alors que j'ai les moyens de la sauver celle ci le dit : « ne vous inquiétez pas docteur, je vous signerai un papier ». Me voilà rassuré et je lui pose donc une autre question qui me taraude : « et si je vous transfuse, que risque t il de vous arriver ? ». Sa réponse est immédiate : « c'est une question de conscience ! » ; ma réponse à été évidente : « ne vous inquiétez pas, je vous signerai un papier… ». La consultation s'est arrêtée là….

    Dr E Louis

  • Mourir pour ses idées ?

    Le 30 octobre 2022

    Quand j'étais enfant, on nous enseignait au catéchisme l'histoire des martyrs qui avaient choisi de mourir plutôt que de renier leur religion. Blandine bouffée par les lions, Laurent grillé sur un barbecue géant, Sébastien criblé de flèches... Que doit-on penser de ce choix qu'ils faisaient ? Car après tout, dire à voix haute "Je renie mon Dieu", quelle incidence ça peut avoir sur ce que vous croyez vraiment, au fond de vous ? Et Dieu, pour qu'elle raison vous blâmerait-il ? Ne peut-on pas penser au contraire que Dieu pourrait voir d'un mauvais œil ce choix qui est en pratique un suicide, suicide juste pour des mots, quels que soient ces mots ? Mourir pour ses idées religieuses (ou non religieuses, au moment où on parle du suicide assisté) est-il un choix qu'il faut respecter en démocratie ?
    Et dans le cas présent, si ensuite des proches avaient porté plainte pour non assistance, qu'auraient décidé les juges ?
    Après, 4 000 € pour l'avoir laissée vivre, ça n'est pas bien cher. On peut se demander combien ça aurait coûté aux USA...

    Dr Jean-Paul Huisman

  • Témoins de Jéhovah

    Le 30 octobre 2022

    La transfusion ou non chez le témoin de Jéhovah c'est une situation qui expose à prendre des coups de toute façon, car l'abstention transfusionnelle équivaut à "non assistance à personne en danger". Faut-il recourir à l'arbitrage du magistrat d'astreinte, par téléphone?

    Dr D Luftman

  • Eternel débat !

    Le 30 octobre 2022

    Je sors d'une réunion avec un témoin de J. et ses représentants régionaux.
    Il n'y a pas de réponse miracle : nous devons respecter leur croyance, même si nous la trouvons ridicule, mais ils doivent eux aussi respecter notre propre conscience de soignant.
    "Nous allons tout faire pour ne pas vous transfuser, mais aussi et surtout nous allons tout faire pour ne pas nous retrouver dans une situation nécessitant une transfusion. "
    Une fois ce message bien passé, cela revient à une question de confiance... mais dans quelques cas non prévisibles : "je devrai vous transfuser si vous êtes inconscient et si c'est pour vous sauver la vie (ce qui est bien différent du seuil de sécurité en Hémoglobine). "
    Personne n'a la formule magique qui arrange tout. Dans l'affaire ci-dessus c'est le chirurgien qui aurait du être condamné, et pas le pauvre réanimateur harcelé par le patient et sa communauté ! (je plaisante bien sûr)

    Dr F Chassaing

  • Transfusion et artère iliaque

    Le 31 octobre 2022

    Pourquoi une plaie de l'artère iliaque dans une cholécystectomie ? N'y a-t-il pas là une "véritable" faute, contrairement à la transfusion ?

    Dr L El Ghozi

  • Quel coût pour la société ?

    Le 05 novembre 2022

    S'agissait-il vraiment d'une ablation de la vésicule biliaire ? On peut en effet se poser la question... Parce que s'il s'agissait d'une greffe du pancréas, alors on pourrait se demander quel coût la société est-elle prête à prendre en charge pour une patiente qui dit d'avance qu'elle ne peut accepter d'être sauvée en cas de complication.
    La question est plutôt : doit-on vraiment opérer une personne qui préfère s'en remettre à Dieu plutôt que d'accepter des soins pour éviter les risques vitaux inhérent à une intervention chirurgicale... Si elle ne peut accepter les soins en lien à la chirurgie, il reste le recours aux soins palliatifs, ce qui serait plus en correspondance avec le souhait de ladite personne.
    Pour autant, endormir une personne dans le but de lui administrer des soins sans son consentement me choque. Les patients ne sont pas des machines, ils ont une âme.

    S Leroy, IDE

  • Le droit français, réponse au Dr Luftman

    Le 06 novembre 2022

    L'article ci dessus est bien fait ; un autre cas porté au Conseil d’État, rappelé aussi dans cet article, répond très clairement.
    Avant on pouvait se croire tiraillé entre la non assistance à personne en danger et le respect des volontés du patient, mais la situation juridique (je ne parle pas de l'aspect moral) a été bien éclaircie : en France, un médecin doit sauver son patient (ce n'est pas pour autant qu'on s'autorise tout !), mais celui ci doit être inconscient (sur son lit de mort, le patient refuse un soin : on ne peut pas le réaliser contre sa volonté).
    C'est très différent des pratiques juridiques anglo-saxonnes ou le contrat de droit privé s'impose : le médecin a signé un contrat de non transfusion, il est protégé juridiquement.
    Dura lex sed lex

    Dr F Chassaing

  • Laisser mourir

    Le 06 novembre 2022

    Laisser mourir (en dehors du palliatif où l'on accompagne le patient) n'est pas dans notre culture médicale. Bien sûr que nous utilisons toutes les techniques possibles pour éviter la transfusion sanguine (certaines comme l'autotransfusion différée ou la récupération per ou post opératoire étant refusées), les tonnes de paperasse qui l'accompagnent ainsi que les événements indésirables potentiels (j'ai pratiqué pendant près de 40 ans l'anesthésie en chirurgie thoracique, cardiaque et vasculaire, je pense donc bien connaître le sujet).
    Pourquoi les Témoins de Jéhovah ne construisent-ils pas un établissement hospitalier à leur mesure avec des médecins appliquant leurs dogmes? La loi les en empêcherait-elle ? La responsabilisation les effraie-t-elle ?

    Dr F. Simonneau

  • Plaie de l'artère iliaque

    Le 06 novembre 2022

    Création du pneumopéritoine, trocard mal contrôlé lors de la pénétration pariétale.
    Imaginons 2 secondes que la patiente soit morte : on imagine le procès ! C'est déjà arrivé à Nice pour une appendicectomie sur un adolescent, qui en est mort.
    De toute façon, témoins de Jéhovah = patients à problèmes !

    Dr H Baspeyre

  • Cholécystectomie et artère iliaque

    Le 06 novembre 2022

    Le plus probable est d'avoir embroché la portion initiale de l'artère en plaçant le trocard pour inflation. J'ai le souvenir lointain d'une plaie artérielle majeure lors d'une cœlioscopie.
    Il faut en principe soulever fortement la paroi abdominale pour réduire ce risque, ce qui est maintenant bien connu.

    Dr T Pourchez

  • Désolant

    Le 06 novembre 2022

    Que les médecins puissent faire leur travail sans être importunés d'autant plus si les protocoles sont respectés. Un patient qui rentre dans un hôpital pour une intervention doit se plier aux règles de l'hôpital et aux règles des urgences vitales, sinon qu'il reste chez lui !

    Dr B Burcheri

  • Témoin de Jéhova

    Le 12 novembre 2022

    J'ai eu le cas quand j'etais interne en chir de garde en 1970. Un dimanche soir une gamine m'est amenée exsangue, elle avait fait un avortement provoqué le vendredi et errait de clinique en clinique en refusant une transfusion. Mon anesthésiste refusait de l'endormir sans remonter la TA donc sans transfusion pour que je la révise. Elle était accompagnée d'un homme qui se disait "ami de la famille", une sorte de Savonarole braillard que j'ai viré de la salle (commune à l'époque) manu militari. La jeune fille m'a dit dans un souffle qu'elle ne sentait plus ses jambes. Je lui expliqué qu'elle était en train de mourir. Du coup elle s'est souvenue que si elle ne le savait pas on pouvait transfuser ! Pas de soucis : flacon entouré de papier et tout s'est bien terminé.

    Dr C Pagès

  • TJ, loin des yeux...

    Le 12 novembre 2022

    Les Témoins de Jéhovah ont probablement été protégés du SIDA en 1985. Ils sont aussi probablement peu à risque des autres modes de transmission. Il est probable que cette secte a fait très peu d'adeptes chez les hémophiles, qui eux ont globalement disparus.
    On n'a toujours pas la solution : que faut-il faire dans ce cas, même en l'absence de poursuite de la famille pour non assistance, il faut imaginer l'effet sur l'équipe médicale et para médicale de laisser mourir volontairement un patient tout à fait curable.
    Une solution hypocrite serait un retour rapide à domicile. Loin des yeux, loin du cœur.

    Dr J-R Werther

  • Sauver une vie ou respecter une superstition

    Le 12 novembre 2022

    Je prétend que le refus de la transfusion est une superstition.
    Définition : comportement irrationnel vis-à-vis du sacré ; attitude religieuse considérée comme vaine.
    L'idée primitive basée sur l'absence totale de connaissances biologiques que si on change le sang on change l'individu est une superstition et démontre l'absence totale de connaissance et de bon sens, je lui nie toute idée de fondement religieux, il s'agit d'une des techniques typiques de sectes qui infusent des croyances pour séparer leurs clients du reste de l'humanité.
    En plus, 120 jours plus tard au maximum, plus une hématie transfusée.
    La morale médicale qui nous oblige à sauver la vie de toutes nos forces et avec tous nos moyens est-elle de valeur moindre que la superstition d'une secte ?
    Ma réponse personnelle est sans aucun doute : Témojns de Jéhova je vous sauverai la vie si je peux et profitez-en pour réfléchir, il n'est jamais trop tard pour se rendre compte de ses erreurs.

    Dr J-Y Sovilla

  • Assassinons les patients, c'est légal !

    Le 12 novembre 2022

    Les limites du droit sont en haut la bêtise en bas l'imbécillité. Doit-on laisser mourir un patient ? Oui dit la Cour d'appel. C'est à mourir de rire.

    Dr S John

  • On imagine le scandale...

    Le 13 novembre 2022

    ... et le procès si elle était morte de toutes ces péripéties!
    Finalement, elle s'en tire pas mal : 4.000 €. Et si elle ne va pas au paradis le jour de sa mort ?
    il faut qu'elle envoie 1 SMS au CHU pour réclamation, et qu'elle dépose 1 réclamation au bureau de Saint Pierre !
    + 1 signalement à Que Choisir !

    Dr H Baspeyre

  • Témoin de jehovah, épicerie ?

    Le 13 novembre 2022

    Le patient a le droit de refuser une transfusion. Le médecin est tenu aussi par des soins conformes aux données actuelles de la science. Si le patient refuse, je lui conseillerai d’aller voir un autre chirurgien… J’estime que le patient ne doit pas me dicter ma conduite à tenir devant un problème. Vu les réactions de cette communauté devant l’acte médical et afin d’éviter les suites juridiques je préfère carrément leur demander d’aller voir quelqu’un d’autre. Aujourd’hui, eux ne veulent pas de transfusions, demain d’autres ne veulent pas être examiné par un homme... Il faut peut être mettre à la porte des consultations une pancarte : ici c’est une consultation médicale et non une épicerie…

    Dr A Hijazi

  • Respect du citoyen

    Le 13 novembre 2022

    Peut être faudrait-il commencer à respecter l'avis de tout patient, y compris si ce patient préfère prendre le risque de mourir ou même mourir comme dans le cas de l'euthanasie.
    La peur des tribunaux au motif de non assistance à personne en danger, conduit les médecins à ne pas respecter le patient dans ses directives, parfois. Facilement compréhensible avec la judiciarisation grandissante dans cette profession. Un changement de la loi s'imposerait mais cela parait d'autant plus improbable que la société avance à grand pas vers moins de liberté pour l'individu.

    Dr C Trape

  • Ingestion ou injection ?

    Le 19 novembre 2022

    Il faut lire ce qui est dit sur le site dédié aux témoins de Jéhovah " Watchtower" c'est assez édifiant sur les nuances "médicales" apportées. On peut recevoir des greffes d'autres personnes car ce sont des tissus implantés, ce qui est interdit c'est l'ingestion de sang. Peut-on m'expliquer et les juges devraient aussi devoir le faire, en quoi une transfusion est une ingestion de sang et pas une greffe de tissu humain d'autre origine ? Il faut pousser les TJ dans leurs dialectique et leurs contradictions. Une transfusion de sang n'est pas une ingestion de sang mais la greffe de tissu humain d'un autre humain ce qui est possible.

    Dr Pascal Rod

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