Les médecins restent démunis face aux « lapins »

Angoulême, le mardi 21 novembre 2023 – Les mésaventures d’un médecin jugé pour avoir refusé de soigner un patient qui n’honorait pas ses rendez-vous illustre l’impuissance des libéraux face aux « lapins ».

Il a finalement obtenu gain de cause, mais cette victoire après un an de procédure laisse un goût amer au Dr Louis-Adrien Delarue. Le 9 novembre dernier, la chambre disciplinaire du conseil de l’Ordre de Charente l’a finalement relaxé, un an après que l’un de ses patients a porté plainte contre lui pour manquement à la déontologie, manque de suivi et fausses facturations.

Il y a un an, ce jeune généraliste installé à Angoulême avait en effet décidé de mettre fin au suivi d’un patient dont il était le médecin traitant. Le médecin ne supportait plus en effet qu’il n’honore pas ses rendez-vous sans prévenir, ces fameux lapins devenus une véritable plaie pour la profession. « Il a manqué six rendez-vous sans m’avertir et sans s’excuser, dont deux consultations d’une heure avec l’infirmière du cabinet » expliquait il y a un an le Dr Delarue au début de la procédure. Très vindicatif (il aurait menacé la secrétaire du cabinet selon le Dr Delarue) et toute honte bue, le patient a décidé de porter plainte devant le conseil de l’Ordre, déclenchant une procédure longue d’un an.

« C’est un verdict important pour la profession » estime le Dr Delarue

La chambre disciplinaire a donc fini par donner raison au Dr Delarue, condamnant même son patient indélicat à une amende de 500 euros pour procédure abusive. L’Ordre a retenu que le Dr Delarue, qui a parfaitement le droit de refuser de soigner un patient pour des raisons personnelles comme le prévoit l’article 47 du code de la déontologie, s’était comporté de manière conforme à l’éthique, notamment en prévenant au préalable le patient qu’il s’exposait à une rupture de son contrat de médecin traitant s’il n’honorait pas ses rendez-vous. « On essaie de mettre un cadre, on explique qu’on ne vient pas au cabinet comme dans un moulin, on fait preuve de souplesse, on essaie de comprendre et on s’adapte aux situations des uns et des autres… jusqu’à un certain point » explique le Dr Delarue interrogé par Egora.  

« C’est important pour moi car c’est la fin d’un an de stress, surtout c’est un verdict important pour la profession, qui est sur les dents, ça montre qu’on ne peut pas porter plainte en permanence, il ne faut pas avoir peur des tigres de papier » se réjouit désormais le praticien. « Cela m’a beaucoup affecté, j’ai fait preuve de beaucoup de tolérance vis-à-vis de ce patient et je me retrouve à m’expliquer devant l’Ordre ». Mais les mésaventures du Dr Delarue ne sont peut-être pas terminées, puisque son patient pourrait faire appel. « Je préfère passer du temps avec mes patients que dans une procédure » soupire-t-il.

Cette affaire tristement banale illustre l’impuissance des médecins face au phénomène des lapins. En janvier dernier, l’Académie de Médecine et l’Ordre des médecins estimaient que 6 à 10 % des rendez-vous médicaux ne sont pas honorés « ce qui correspond à une perte de temps de près de deux heures hebdomadaires pour le médecin quelle qu’en soit la discipline et par extrapolation, près de 27 millions de rendez-vous non honorés par an » expliquaient les deux institutions. Le phénomène serait en augmentation, notamment à cause de l’essor des plate-forme de prise de rendez-vous en ligne.

Le Sénat favorable à une « taxe lapin », le gouvernement circonspect

Ces lapins constituent bien sur un manque à gagner pour les médecins, mais également une perte de chance pour les patients, puisque ces créneaux de rendez-vous, une denrée rare en ces temps de désertification médicale, sont définitivement perdus pour les autres. « Au cabinet nous avons en moyenne deux rendez-vous non honorés non excusés par jour, ces consultations pourraient profiter à d’autres : à Angoulême, il y a 8 000 patients sans médecin traitant ! » illustre le Dr Delarue.

L’idée est régulièrement évoquée de sanctionner financièrement ceux qui n’honorent pas sans prévenir leurs rendez-vous médicaux, via le paiement d’une caution, ou un remboursement moindre sur une future dépense de santé. Une « taxe lapin » que les sénateurs appellent de leurs vœux : jeudi dernier, ils ont voté un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS) prévoyant que ceux qui ne se rendront pas à leurs rendez-vous devront s’affranchir d’une « somme forfaitaire définie par décret ».

Mais le dernier mot reviendra dans cette affaire au gouvernement, qui s’est montré ces derniers mois peu favorables à une telle sanction : la Première Ministre Elisabeth Borne estime difficile « d’objectiver la défaillance du patient qui n’a pas annulé ses rendez-vous » tandis que le ministre de la Santé Aurélien Rousseau pense que le sujet doit être renvoyé aux négociations conventionnelles.

En attendant l’instauration éventuelle d’une telle taxe, les médecins doivent se garder de se faire justice eux-mêmes. En décembre 2021, le conseil de l’Ordre avait ainsi sanctionné un médecin ORL qui facturait ses honoraires lorsque le patient ne s’était pas présenté, sans aucune justification.

Quentin Haroche

Copyright © 2023 JIM SA. Tous droits réservés.

Réagir

Vos réactions (2)

  • Doctolib

    Le 21 novembre 2023

    Et ne croyez pas que Doctolib avec ses rappels incessants va régler le problème. On nous demande d'envoyer tous les documents (carte d'identité, carte vitale, mutuelle, ordonnance) pour avoir un code a barres. Que vous présentez a une borne dont le lecteur vous reconnait.....mais vous demande de scanner a nouveau les documents !! Pour avoir ensuite une secretaire qui vous demande votre carte d'identité....
    Situation vécue. Je suis parti sans honorer le rdv. Et pas moyen de joindre le médecin choisi sur Doctolib, ni personne sur ce logiciel....
    De quoi vous dégoûtez de prendre rdv
    Pr A. Muller

  • les lapins

    Le 22 novembre 2023

    En cas de lapin non excusé :
    un autre rdv est donné plutôt loin (en s'assurant avant du degré urgence)

    recidive :
    plus de rdv ; en consultation libre, le patient 'fait la queue' la salle d'attente étant fermé quand le nombre de patient pour le créneau est atteint

    cette affiche dans la salle d'attente a calmé les incorrects

    Dr M. Peter

Réagir à cet article