Pour avoir vertement critiqué un médecin en ligne, le mari d’une patiente a été condamné à lui verser 6 000 euros au total.
Il y a encore quelques années, de nombreux médecins se plaignaient que leurs patients puissent commenter la qualité de leurs consultations sur Google comme on commente un film ou un dîner au restaurant. Ils arguaient, sans doute à raison, que la médecine était un art trop complexe pour pouvoir être commentée à la volée en quelques lignes par des profanes. Si les praticiens ont finalement bien dû, s’adapter à notre époque où tout le monde donne son avis en permanence, la question de la défense de la réputation des médecins en ligne se pose toujours, comme le montre l’affaire que la cour d’appel de Rennes a dû juger le 17 février dernier.
L’affaire qui intéressait les magistrats bretons remontait au 20 septembre 2024. Ce jour-là, une femme consulte un médecin exerçant dans une clinique privée pour une blessure au genou survenue en pratiquant le handball. Après examen de la patiente, le médecin diagnostique une simple contusion du ménisque et prescrit une semaine de repos. Une semaine plus tard, la douleur persistant, la patiente réalise une IRM qui révèle une rupture complète du ligament croisé antérieur avec une entorse grave.
Un avis particulièrement virulent…
Le 28 septembre 2024, le mari de la patiente publie, sur le site Internet de la clinique privée, un commentaire incendiaire sur la prestation du médecin, dans lequel, après avoir résumé la mésaventure de son épouse, il conclut : « Suite aux recommandations du médecin, la conduite et la marche sans immobilisation de la jambe était autorisée, ce qui aurait pu empirer la blessure. En pensant que ce « médecin » nous parlait des ostéopathes comme étant des charlatans, je me demande dans ces cas-là lequel des deux est le charlatan. Être traité de la sorte dans un hôpital privé nous fait peur ».
Le médecin décide alors de citer à comparaître le mari de sa patiente devant le tribunal judiciaire de Vannes, l’accusant de diffamation sur le fondement de l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Le 15 mai 2025, le tribunal de Vannes déboute le médecin de sa demande, jugeant qu’il n’avait pas établi en quoi le commentaire laissé par le mari de la patiente était diffamatoire, c’est-à-dire en quoi il porterait atteinte à son honneur ou à sa considération. Le médecin a donc fait appel de cette décision.
Dans un arrêt du 17 février dernier, la cour d’appel de Rennes a finalement donné raison au médecin. Les magistrats bretons retiennent tout d’abord que, via l’avis qu’il a publié, le mari de la patiente « impute au médecin une consultation médicale bâclée, au cours de laquelle il aurait commis une erreur de diagnostic et suggéré un traitement totalement inapproprié voire susceptible d'aggraver la situation de la patiente ». « Il remet en cause ses compétences et sa qualification pour exercer la médecine en suggérant qu'il serait un charlatan » poursuit la cour.
… qui excède la « simple expression d’un mécontentement »
La cour conclut ensuite que « tel que rédigé, l'avis excède la simple expression d'un mécontentement relevant de la liberté d'expression garantie à tous citoyens dès lors qu'il ne comporte aucune précaution ». Cet avis« tend, sur la base d'une seule consultation, à tirer la conclusion radicale et définitive de ce que le plaignant ne mérite pas la qualification de médecin comme le démontre l'usage des guillemets (ce « médecin »), voir même qu'il ne serait pas vraiment un médecin diplômé, comme le suggère l'expression « je me demande dans ces cas-là lequel des deux est le charlatan » et qu'il serait dangereux pour les patients » analyse la cour. « En toute hypothèse, le propos conclusif employant le terme de charlatan, par son caractère injurieux et excessif, est exclusif de bonne foi » poursuivent les juges.
S’agissant du préjudice subi par le médecin, la cour note que « cet avis entache la réputation professionnelle du plaignant dont les compétences et la crédibilité professionnelles sont remises en cause tant auprès de la patientèle que de ses confrères ». « Cet avis est de nature à altérer la confiance des patients à l'égard de ce praticien (…) et est susceptible de lui faire perdre des patients » ajoute l’arrêt.
La cour en conclut donc que le mari de la patiente a bien diffamé le médecin en publiant cet avis incendiaire sur le site de la clinique. Elle le condamne donc à lui verser 3 000 euros de dommages et intérêts au titre de ses préjudices moraux et réputationnels ainsi que 3 000 euros au titre de ses frais de justice.
On peut donc conclure de cet arrêt que s’il est autorisé pour un patient d’exprimer son mécontentement face à la manière dont un médecin l’a pris en charge, cette colère doit s’exprimer avec tact et sans remettre en cause le professionnalisme du praticien. Autrement dit, il faut tourner sept fois sa langue dans sa bouche avant de publier un commentaire qui pourrait coûter plusieurs milliers d’euros.
